PLU

PLAN LOCAL D’URBANISME – Dossier d’approbation

 

Modification du périmètre du droit de préemption urbain, par délibération du 17/09/2024

 

Dossier d’approbation du Plan Local d’Urbanisation de la commune de Sandrans

Procédure

Téléchargez le document en cliquant sur le lien suivant :

Procédure administrative

Rapport de présentation

Téléchargez les documents en cliquant sur les liens suivants :

Rapport de présentation

Etude d’environnement

PADD

Téléchargez le document en cliquant sur le lien suivant :

Projet d’aménagement et de développement durables

Réglement

Téléchargez les documents en cliquant sur le liens suivants :

Liste des emplacements réservés

Réglement écrit

Réglement graphique

Annexes

Téléchargez les documents en cliquant sur les liens suivants :

Liste des annexes du PLU de Sandrans

Liste des servitudes d’utilité publiques

Plan de servitudes et d’informations

Annexes sanitaires

Zonage d’assainissement

Réglementation départementale des semis, plantations et replantations d’essences forestières

Arrêté du préfet de l’Ain déclarant l’ensemble du département de l’Ain zone à risque d’exposition au plomb

Arrêté du préfet de la région Auvergne – Rhône-Alpes portant délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le bassin Rhône – Méditerranée

Orientation d’aménagement et de programmation

Téléchargez le document en cliquant sur le lien suivant :

Orientations d’aménagement et de programmation

 

Aller sur le site de géoportail.fr