Voici le conseil municipal :

– Monsieur le Maire : Bernard TAPONAT

– Maires Adjoints : Audrey CHEVALIER (1er), Patrick ALVAREZ (2ème), Marjorie MERLINC (3ème), Emmanuel TRINDADE (4ème). – Conseillers et Conseillères : Dominique BAUMANN (démission le 07/07/2020) Emmanuel CHOMETON, Florence DUPONT, Damien FERRIER, Claudia GIROD (démission le 07/07/2020), Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT, Julien MABILE, Marc MAZET, Clémence PRADA

Compétences et délégations

Maire : Bernard TAPONAT

Le Conseil Municipal,

Après avoir pris connaissance des conditions dans lesquelles le Code Général des Collectivité Territoriales et notamment l’article L 2122-22 permet au Conseil Municipal de déléguer un certain nombre de ses compétences,

Considérant qu’il est de l’intérêt de la collectivité pour assurer une bonne administration communale, de donner délégation sur certaines compétences,

Décide, à l’unanimité des membres présents soit par 12 voix, de donner délégation au Maire.

Monsieur le Maire pourra charger un ou plusieurs de ses adjoints dans l’ordre du tableau de prendre en son nom, en cas d’empêchement de sa part, tout ou partie des décisions pour lesquelles il lui est donné délégation par la présente délibération, conformément aux articles L 2122-17 et 18 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il en sera rendu compte conformément aux dispositions de l’article L 2122-23.

1er adjoint : Audrey CHEVALIER

Délégations : Activité économique, environnement, voirie, assainissement, aire de loisirs et jeunesse

2ème adjoint : Patrick ALVAREZ

Délégations : Affaires sociales, vie associatives et culturelles, entretien des bâtiments et espaces publics et STEP.

3ème adjoint : Marjorie MERLINC

Délégations : Urbanisme, habitat, PLU et mobilité

4ème Adjoint : Emmanuel TRINDADE

Délégations : Finances, communication, école et concertation citoyenne

Commissions

Commission Finances

Emmanuel TRINDADE, Audrey CHEVALIER, Marjorie MERLINC

Commission personnel

Marjorie MERLINC

Commission Activité économique

Audrey CHEVALIER, Julien MABILE

Commission Entretien des bâtiments, espaces publics et STEP

Patrick ALVAREZ, Julien MABILE, Damien FERRIER, Audrey CHEVALIER, Emmanuel CHOMETON, Mauricette GUERINOT

Commission Environnement, Assainissement, Voirie et mobilité

Audrey CHEVALIER, Julien MABILE, Damien FERRIER, Patrick ALVAREZ, Marjorie MERLINC, Emmanuel CHOMETON,

Commission Urbanisme

Marjorie MERLINC, Audrey CHEVALIER, Marc MAZET, Damien FERRIER

Commission Aire de Loisirs
– sous commission “Etang” et sous commission “Aire de jeux”

Audrey CHEVALIER, Marjorie MERLINC, Damien FERRIER, Emmanuel CHOMETON

Commission Ecole

Emmanuel TRINDADE, Caroline GUERIN

Commission Vie associative et culturelle, Fleurissement

Patrick ALVAREZ, Emmanuel TRINDADE, Caroline GUERIN, Emmanuel CHOMETON, Mauricette GUERINOT, Damien FERRIER

Commission Communication et concertation citoyenne

Emmanuel TRINDADE, Audrey CHEVALIER, Marjorie MERLINC, Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT, Damien FERRIER

Commission Appel d’offres

Patrick ALVAREZ, Emmanuel TRINDADE, Marc MAZET, Damien FERRIER, Julien MABILE.

C.A.S. (Comité d’Action Sociale)

Patrick ALVAREZ, Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT

Commission Jeunesse

Audrey CHEVALIER, Emmanuel TRINDADE, Caroline GUERIN

Délégués EPCI

Communauté de communes de la DOMBES

Titulaire : Audrey CHEVALIER

Suppléant : Marjorie MERLINC

Syndicat d’eau potable Bresse Dombes Saone (SEP BDS)

Titulaire : Marjorie MERLINC

Suppléant : Audrey CHEVALIER

Syndicat d’électricité de Bourg en Bresse (SIEA)

Titulaire : Damien FERRIER

Suppléants : Julien MABILE et Audrey CHEVALIER

Correspondant Défense

Marc MAZET

CNAS